Politique de confidentialite

Politique de confidentialité

Cette Politique de Confidentialité a pour objet de présenter de manière transparente et générale la manière dont la société GUESTRAVELER traite les DONNÉES des UTILISATEURS (y compris des MEMBRES) et protège leur vie privée lorsqu’ils se connectent au SITE INTERNET ou téléchargent l’APPLICATION, accèdent à la PLATEFORME et souhaitent bénéficier du SERVICE ou procèdent à des SIGNALEMENTS.

Les termes en majuscules utilisés dans la Politique de Confidentialité ont la même définition que celle visée aux CGU.

En particulier, la notion de DONNÉE est celle visée à l’article 4 du RGPD. Il en est de même s’agissant de la notion de traitement.

La présente politique de confidentialité vise à informer l’UTILISATEUR (i) sur la manière dont la société GUESTRAVELER collecte, utilise et divulgue ses DONNÉES et (ii) sur les droits dont il dispose sur ses DONNÉES.

Elle s’applique lorsque l’UTILISATEUR visite la PLATEFORME et aussi lorsqu’il s’inscrit pour accéder aux services de mise en relation NOHÔ sur l’APPLICATION ou sur le SITE INTERNET et lorsque, en qualité de MEMBRE, il utilise le SERVICE.

Identification du responsable de traitement : la société GUESTRAVELER, SAS unipersonnelle au capital de 13 000 euros, immatriculée au RCS de Caen sous le numéro 821 903 374, dont le siège social est situé au 73 rue Marie Curie, 14200 Hérouville-Saint-Clair. Contact pour toute question relative à la protection des données : contact@noho.world.

Sommaire

Les DONNÉES collectées et traitées par la société GUESTRAVELER et/ou transmises à des tiers
Les traitements effectués
Les modalités de la collecte des DONNÉES
Les finalités de la collecte et leurs bases légales
La durée de conservation des DONNÉES
Les destinataires des DONNÉES
Le transfert des DONNÉES
Les mesures techniques et organisationnelles
La conservation et la sécurité des DONNÉES
La procédure en cas de violation de données
Les droits des UTILISATEURS (et MEMBRES)
Les devoirs des MEMBRES
Les modalités d’information et de réclamation
Les modifications de la Politique de Confidentialité
Rubrique COOKIES

1. Les DONNÉES collectées et traitées par la société GUESTRAVELER et/ou transmises à des tiers

Les DONNÉES collectées sont principalement :

Les informations obtenues lors de l’accès de l’UTILISATEUR au SITE INTERNET ou à l’APPLICATION, telles que son adresse IP, des informations de connexion.
Les informations saisies par l’UTILISATEUR lors de son inscription sur la PLATEFORME ou ultérieurement : nom, prénom, adresse électronique et postale, numéro de téléphone, photographie, vidéo, date de naissance, profession, mot de passe, informations de contenu des communications (téléphoniques, SMS, emails, etc.).
Les informations récupérées auprès de sources tierces via les réseaux sociaux, lorsque l’UTILISATEUR les a autorisés.
Les informations techniques liées à la navigation de l’UTILISATEUR sur le SITE INTERNET ou l’APPLICATION.
Les informations sur les réclamations et SIGNALEMENTS.

2. Les traitements effectués

La société GUESTRAVELER procède aux traitements de DONNÉES suivants liés à la PLATEFORME et au SERVICE :

Gestion des UTILISATEURS
Gestion des COMPTES
Gestion des NOMADES
Gestion des HÔTES
Gestion des PARTAGES DE PASSIONS
Instruction des demandes de validation tarifaire et des recours
Suivi du montant annuel d’activité des HÔTES
Gestion de la messagerie entre les MEMBRES
Gestion des cookies sur la PLATEFORME
Gestion des SIGNALEMENTS
Gestion de la sécurité de la PLATEFORME

3. Les modalités de la collecte des DONNÉES

La société GUESTRAVELER collecte les données de deux manières :

Par une saisie directe des données communiquées par les UTILISATEURS et les MEMBRES lorsqu’ils visitent le SITE ou l’APPLICATION, prennent contact via le formulaire de contact, créent un compte, proposent ou s’inscrivent à un PARTAGE DE PASSION, utilisent la messagerie interne, naviguent sur la PLATEFORME ou laissent des COMMENTAIRES. Selon la nature de la collecte, celle-ci repose sur l’exécution du contrat, l’intérêt légitime de la société GUESTRAVELER, ou sur le consentement libre, spécifique, éclairé et univoque de la personne concernée.

Par l’usage que les UTILISATEURS font de la PLATEFORME et les MEMBRES du SERVICE (adresse IP, références de connexion, navigation, système d’exploitation, langue, fonctionnalité GPS ou toute autre information divulguée automatiquement par le terminal utilisé).

La société GUESTRAVELER est également susceptible d’utiliser des cookies. L’UTILISATEUR peut refuser leur dépôt via le bandeau de gestion des cookies ou désactiver leur prise en charge dans son navigateur, ce qui peut altérer les performances de sa navigation.

Plus précisément

Lorsque l’UTILISATEUR accède à la PLATEFORME

La société GUESTRAVELER ne collecte et ne conserve aucune donnée à caractère personnel lors de son accès à la PLATEFORME s’il refuse les cookies non essentiels et ne prend pas contact via le formulaire de contact.

S’il remplit un formulaire de contact, les données suivantes sont collectées : prénom, nom, adresse électronique, objet du message, contenu du message. Ces DONNÉES sont utilisées pour traiter le message et répondre à l’UTILISATEUR, et sont conservées pendant un an.

Lorsque l’UTILISATEUR souhaite devenir MEMBRE

DONNÉES collectées : adresse électronique, prénom, nom, date de naissance, mot de passe (créé par l’UTILISATEUR).

L’UTILISATEUR peut choisir de ne pas communiquer les DONNÉES demandées, mais cela pourra limiter son accès au SERVICE, en particulier pour la réservation des PARTAGES DE PASSIONS.

Lorsque le MEMBRE utilise le SERVICE

Le MEMBRE communique des DONNÉES supplémentaires, telles que :

Les DONNÉES complémentaires utiles (numéros de téléphone, profession, qualification, photographies, langues parlées, etc.).
Les données liées au PARTAGE DE PASSION (coordonnées, emploi du temps, photographies, etc.).
Les données liées au paiement et à la répartition des PARTICIPATIONS AUX FRAIS et des REVERSEMENTS (RIB notamment pour les HÔTES).
Lorsque l’HÔTE fixe une PARTICIPATION AUX FRAIS supérieure à 35 €, les éléments communiqués à l’appui de sa demande de validation : durée, matériel et équipements, frais engagés, spécificités de l’activité.
Le montant cumulé des PARTICIPATIONS AUX FRAIS perçues par l’HÔTE au cours de l’année civile.
Les données liées aux COMMENTAIRES.

4. Les finalités de la collecte et leurs bases légales

Toute collecte de données est effectuée pour une finalité spécifique et légitime. Conformément à l’article 6 du RGPD, chaque finalité repose sur une base légale identifiée.

Finalité	Base légale (article 6 RGPD)
Faciliter la navigation de l’UTILISATEUR sur le SITE ou l’APPLICATION	Intérêt légitime
Permettre à l’UTILISATEUR d’utiliser et de naviguer de manière optimale sur la PLATEFORME	Exécution du contrat / Intérêt légitime
Inscrire l’UTILISATEUR à une lettre d’information sur les services proposés	Consentement
Permettre à l’UTILISATEUR d’ouvrir un COMPTE pour devenir MEMBRE	Exécution du contrat
Permettre à un NOMADE d’accéder au service de paiement et à un HÔTE de bénéficier des REVERSEMENTS via STRIPE	Exécution du contrat
Permettre à un MEMBRE de bénéficier du SERVICE proposé par NOHÔ	Exécution du contrat
Permettre aux MEMBRES de communiquer entre eux via la messagerie	Exécution du contrat
Instruire les demandes de validation des ANNONCES dont le prix excède 35 € et traiter les recours éventuels	Exécution du contrat
Suivre le montant annuel d’activité de chaque HÔTE afin de préserver le caractère non professionnel du SERVICE	Intérêt légitime
Exploiter, protéger et améliorer le SERVICE	Intérêt légitime
Analyser et diffuser les COMMENTAIRES a posteriori	Intérêt légitime / Exécution du contrat
Respecter les obligations légales, résoudre les litiges et faire respecter les engagements	Obligation légale
Répondre aux demandes des UTILISATEURS et des MEMBRES	Exécution du contrat / Intérêt légitime
Utilisation de cookies analytiques et marketing	Consentement
Transmission d’informations à l’administration fiscale (DAC7)	Obligation légale

Les DONNÉES collectées sont, par principe, exploitées dans le cadre de la finalité annoncée.

Absence de décision exclusivement automatisée. La société GUESTRAVELER ne prend aucune décision produisant des effets juridiques à l’égard d’un MEMBRE sur le seul fondement d’un traitement automatisé. Les décisions relatives à la validation d’une ANNONCE, à la suspension des ANNONCES d’un HÔTE ayant atteint le plafond annuel, ou à la suspension d’un COMPTE, sont prises par un membre de l’équipe, motivées, notifiées et susceptibles de recours dans les conditions prévues aux CGU.

5. La durée de conservation des DONNÉES

Les DONNÉES sont conservées pendant la durée nécessaire à l’exercice de la finalité annoncée.

Données du COMPTE actif d’un MEMBRE : pendant toute la durée du COMPTE, augmentée d’un (1) an à compter de sa fermeture, sauf durée légale plus longue.
COMPTE resté inactif pendant trois (3) ans : suppression automatique après relance sans réponse du MEMBRE.
Données de logs de connexion : un (1) an.
Données comptables et de facturation : dix (10) ans (article L123-22 du Code de commerce).
Données de prospection commerciale (newsletters) : jusqu’au retrait du consentement.
Cookies : durée maximale de treize (13) mois, choix renouvelé tous les six (6) mois.
Éléments communiqués à l’appui d’une demande de validation tarifaire et décisions correspondantes : trois (3) ans à compter de la décision.
Montant cumulé annuel d’activité de l’HÔTE : conservé pendant l’année civile en cours, puis pendant la durée requise par la réglementation fiscale applicable.

En cas d’inaction sur un COMPTE pendant trois (3) ans (à défaut de fermeture antérieure), les DONNÉES relatives au MEMBRE sont supprimées.

6. Les destinataires des DONNÉES

La société GUESTRAVELER est la principale destinataire des DONNÉES.

Certaines DONNÉES peuvent être transmises à des prestataires sous-traitants (services de paiement, services informatiques). La liste des principaux sous-traitants figure à l’article 9 ci-après.

Certaines DONNÉES sont également transmises à des autorités publiques, notamment l’administration fiscale française, à laquelle la société GUESTRAVELER est tenue de communiquer chaque année les éléments d’identification de l’HÔTE, le nombre et le montant brut des transactions ainsi que les coordonnées bancaires de versement (article 7 des CGU). Des DONNÉES peuvent en outre être communiquées aux autorités administratives ou judiciaires sur réquisition régulière.

Lorsqu’un MEMBRE propose ou s’inscrit à un PARTAGE DE PASSION, il a connaissance des noms, prénoms, adresse électronique et numéro de téléphone du MEMBRE concerné, et doit respecter les droits des autres MEMBRES conformément à l’article 12 ci-après.

7. Le transfert de DONNÉES hors Union européenne

Certains sous-traitants (STRIPE pour les paiements, Google pour la mesure d’audience, Meta pour le suivi marketing, Brevo pour la gestion des emails) sont susceptibles de transférer des données hors de l’Union européenne, notamment vers les États-Unis.

Ces transferts sont encadrés par les mécanismes du chapitre V du RGPD :

les décisions d’adéquation de la Commission européenne (article 45 RGPD), en particulier la décision du 10 juillet 2023 relative au cadre EU-US Data Privacy Framework, pour les sous-traitants américains certifiés ;
les clauses contractuelles types (article 46 RGPD), complétées si besoin par des mesures techniques et organisationnelles supplémentaires.

La société GUESTRAVELER s’engage à ce que les DONNÉES soient protégées conformément à la législation en vigueur au sein de l’Union européenne, quelle que soit la localisation des traitements.

8. Les mesures techniques et organisationnelles

La société GUESTRAVELER s’engage à mettre en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées, proportionnées à la nature, la portée, le contexte et les finalités du traitement, afin d’assurer la conformité au RGPD.

9. La conservation et la sécurité des DONNÉES

En sa qualité de responsable de traitement, la société GUESTRAVELER est responsable de la conservation et de la sécurité des DONNÉES.

Principaux sous-traitants :

IMAGILE MH Communication, 171 rue Epron, 14200 Hérouville-Saint-Clair — accompagnement technique de la PLATEFORME.
ALWAYSDATA, 62 rue Tiquetonne, 75002 Paris — hébergement de la PLATEFORME.
STRIPE Payments Europe Ltd. (Irlande) — traitement des paiements.
Google Ireland Limited — mesure d’audience via Google Analytics.
Meta Platforms Ireland Limited — suivi marketing via Meta Pixel.
Brevo (ex-Sendinblue), 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris — gestion des emails marketing.
Tarteaucitron — gestion des préférences de cookies.

Cette liste est communiquée à titre indicatif et est susceptible d’évoluer. Liste à jour disponible sur demande à contact@noho.world.

10. La procédure en cas de violation de données

Conformément à l’article 33 du RGPD, toute violation de DONNÉES susceptible d’engendrer un risque pour les droits et libertés des personnes fait l’objet d’une notification à la CNIL dans un délai maximum de 72 heures à compter de la prise de connaissance de la violation.

Conformément à l’article 34 du RGPD, lorsque le risque est élevé, la société GUESTRAVELER communique la violation à l’UTILISATEUR concerné dans les meilleurs délais, sauf exceptions prévues par le RGPD.

11. Les droits des UTILISATEURS (et MEMBRES)

Tout UTILISATEUR dispose des droits suivants :

Droit de confirmation qu’un traitement de DONNÉES le concernant existe ou non.
Droit d’accès aux DONNÉES et copie de celles-ci, ainsi que les informations relatives au traitement.
Droit de rectification, de complément ou d’effacement des DONNÉES.
Droit à la limitation du traitement dans certains cas.
Droit à la portabilité des DONNÉES fournies, dans un format structuré et lisible par machine.
Droit de retrait du consentement à tout moment, sans effet rétroactif sur la licéité du traitement antérieur.
Droit d’opposition pour motifs tenant à la situation particulière, sur les traitements fondés sur l’intérêt légitime — l’opposition à la prospection est de droit.
Droit de préciser le sort des DONNÉES après décès.

En cas de demandes manifestement infondées ou excessives (caractère répétitif, article 12 du RGPD), le responsable de traitement peut refuser d’y donner suite ou exiger le paiement de frais administratifs.

Délai de réponse : un (1) mois à compter de la réception de la demande, prolongeable de deux (2) mois selon la complexité, avec information de l’UTILISATEUR. Si la demande est incomplète, le délai est suspendu jusqu’à réception des informations complémentaires.

En cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur, une copie d’un document d’identité pourra être demandée, dans la stricte mesure nécessaire.

Toute demande doit être adressée par écrit à contact@noho.world, ou par courrier postal à : GUESTRAVELER, 73 rue Marie Curie, 14200 Hérouville-Saint-Clair.

12. Les devoirs des MEMBRES

Les MEMBRES ayant connaissance de DONNÉES d’autres MEMBRES dans le cadre d’un PARTAGE DE PASSION s’engagent à :

N’utiliser ces DONNÉES que pour permettre le PARTAGE DE PASSION concerné, pendant sa durée d’organisation et de réalisation.
Les conserver confidentielles et les supprimer à l’issue du PARTAGE DE PASSION.
Respecter la vie privée et le droit à l’image des autres MEMBRES.
Ne pas enregistrer, publier ou diffuser de contenu reproduisant l’image ou la voix des MEMBRES sans leur autorisation préalable et écrite, et en justifier auprès de la société GUESTRAVELER avant toute publication sur la PLATEFORME.

13. Les modalités d’information et de réclamation

Toutes les demandes doivent être adressées à contact@noho.world ou par courrier postal à GUESTRAVELER, 73 rue Marie Curie, 14200 Hérouville-Saint-Clair, en précisant nom, prénom, adresse électronique et objet de la demande.

Délai de réponse : trente (30) jours à compter de la réception de la demande complète.

Les UTILISATEURS disposent également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

14. Les modifications de la Politique de Confidentialité

La société GUESTRAVELER respecte le RGPD n° 2016/679 du 27 avril 2016 ainsi que la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2024-449 du 21 mai 2024, et le décret n° 2019-536 du 29 mai 2019.

La société GUESTRAVELER se réserve le droit de modifier la présente Politique de Confidentialité, notamment pour se conformer aux évolutions légales.

La date de la version en vigueur est celle figurant en tête du document. En cas de modification importante, les MEMBRES seront informés par courrier électronique.

15. Cookies

Cette rubrique complète les CGU et la Politique de confidentialité.

La société GUESTRAVELER utilise des cookies et autres traceurs susceptibles de s’installer automatiquement sur le terminal de l’UTILISATEUR (ordinateur, mobile, tablette) via son logiciel de navigation, ainsi que des identificateurs de services mobiles et technologies similaires.

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie désigne un petit fichier texte déposé sur le disque dur ou dans la mémoire du navigateur de l’UTILISATEUR, permettant de stocker des données techniques lisibles lors de la consultation d’un site (nombre de visites, adresse IP, pages visitées, etc.).

Les cookies utilisés par la société GUESTRAVELER

Ces technologies servent principalement à améliorer les fonctionnalités du SITE et de l’APPLICATION, reconnaître l’UTILISATEUR, faciliter la navigation et détecter certains types de fraudes.

Les cookies analytiques et marketing ne sont déposés qu’après recueil du consentement préalable de l’UTILISATEUR, conformément à l’article 82 de la Loi Informatique et Libertés.

Les cookies strictement nécessaires

Installés pour assurer le bon fonctionnement du SITE, de l’APPLICATION, de la PLATEFORME et du SERVICE. Ils ne peuvent pas être désactivés. Les données sont supprimées dès que l’UTILISATEUR quitte la page ; aucune donnée à caractère personnel n’est stockée.

Les cookies de fonctionnement

Permettent une bonne navigation et personnalisent les fonctionnalités. À défaut d’acceptation, une partie ou la totalité des fonctionnalités peut ne pas fonctionner.

Les cookies analytiques

Utilisation de Google Analytics 4 pour la mesure d’audience. Déposés uniquement après consentement, conservés 13 mois maximum.

Les cookies marketing

Cookies de Meta (Facebook Pixel) et de Brevo, pour le suivi des conversions et la gestion des campagnes emails. Déposés uniquement après consentement.

Tableau récapitulatif des cookies

Nom du cookie	Type	Durée	Société
_noho_backend_session	Strictement nécessaire	14 jours	Nohô
__stripe_mid	Fonctionnement (paiement)	2 ans	Stripe
__stripe_sid	Fonctionnement (paiement)	1 an	Stripe
_fbp	Marketing (consentement requis)	3 mois	Meta (Facebook)
_ga	Analytique (consentement requis)	13 mois	Google Analytics
_ga_C4HBM4E6BT	Analytique (consentement requis)	13 mois	Google Analytics
sib_cuid	Marketing (consentement requis)	6 mois	Brevo (ex-Sendinblue)
tarteaucitron	Technique (gestion consentement)	1 an	Tarteaucitron

Les cookies publicitaires

La société GUESTRAVELER n’utilise pas de cookies publicitaires.

Tout accepter, tout refuser, personnaliser

Lors de l’accès au SITE ou à l’APPLICATION, une fenêtre informe l’UTILISATEUR de ses droits et des traitements de données. Le blocage de certains cookies peut impacter l’expérience de navigation.

Tout accepter : l’acceptation de la dépose des cookies vaut consentement à leur utilisation.

Tout refuser : possibilité de cliquer sur « Tout refuser » (hors cookies nécessaires). Ce choix est pris en compte pendant six (6) mois, puis reproposé lors d’une nouvelle connexion.

Paramétrage possible via le navigateur :

Microsoft Edge : Paramètres > Cookies et autorisations de site > Cookies et données de site.
Firefox : Menu > Paramètres > Vie privée et sécurité.
Chrome : Menu > Paramètres > Confidentialité et sécurité > Cookies et autres données des sites.
Safari : Préférences > Confidentialité > Cookies et données de site web.

Personnaliser : bouton « Personnaliser » sur la bannière cookies ; choix pris en compte pendant six (6) mois.

Retirer son consentement : à tout moment via « Gérer mes préférences de cookies » en bas de page.

Les droits des UTILISATEURS concernant les DONNÉES communiquées par les cookies

Mêmes droits que ceux visés à l’article 11 : accès, rectification, révocation du consentement, portabilité, opposition, sort des données après décès.

Exercice des droits auprès de contact@noho.world, en précisant nom, prénom, adresse électronique et objet de la demande. Réponse sous trente (30) jours maximum.

Les cookies de tiers

Certains cookies sont émis par des tiers : Google (mesure d’audience), Meta (marketing), Stripe (paiement), Brevo (emails). Ces cookies impliquent un transfert de données vers ces tiers (voir article 7).

Des plug-ins de réseaux sociaux tiers (Facebook, X, LinkedIn, YouTube) sont installés sur le SITE et l’APPLICATION ; le tiers peut avoir accès aux informations consultées si l’UTILISATEUR est connecté à son compte sur ces réseaux.

Plus d’informations

Le site de la CNIL (« Cookies : les outils pour les maîtriser ») fournit des informations complémentaires sur les droits et la gestion des cookies.